Lois et règlements

L’ensemble des lois et règlements concernant votre doctorat ou votre emploi comme chercheur et chercheuse à l’Université de Lausanne est disponible sur le site des Ressources humaines. Vous trouverez notamment la Loi du 6 juillet 2004 sur l’Université de Lausanne (LUL), le Règlement d’application de la loi du 6 juillet 2004 sur l’Université de Lausanne, ainsi que le Règlement sur les assistants à l’Université de Lausanne.

Les Directives internes de l’Université de Lausanne vous renseignent également sur le fonctionnement de l’UNIL. Vous trouverez par exemple des informations sur les différentes fonctions, la procédure d’engagement des assistant·e·s diplômé·e·s, MA et MER, les congés scientifiques ou pour raisons familiales, la question de l’intégrité scientifique, et la gestion des conflits.

Nous vous conseillons également de consulter le règlement spécifique à votre faculté, disponible sur son site Internet. Ce règlement définit l’organisation de la faculté, les attributions du Décanat et du Conseil de Faculté, les commissions facultaires, ainsi que les grades et diplômes décernés, les cursus d’études et les modalités des examens, etc. Dans certaines facultés, les aspects purement organisationnels et ceux qui sont liés aux études font l’objet de règlements distincts.

Enfin, si vous êtes inscrit·e en thèse à l’UNIL, nous vous rendons attentifs et attentives au fait que chaque faculté dispose de son propre règlement sur le doctorat. Ce règlement est disponible sur le site Internet de votre faculté.

La nouvelle Lpers s’applique-t-elle entièrement au corps intermédiaire ?
Non. Les assistant·e·s en sont exclu·e·s. Le Conseil d’Etat a cependant adapté le Règlement sur les assistant·e·s, notamment pour leur octroyer un certain nombre de congés supplémentaires (dont la cinquième semaine de vacances) qui sont présents dans la Lpers. Par contre, la caisse de pension reste pour les assistant·e·s les Retraites populaires, contrairement à tous les autres fonctionnaires, qui sont à la Caisse de pension de l’Etat de Vaud (CPEV).