Séance d’information sur les bourses/financements pour chercheurs/euses et doctorant.e.s

Le 28 mai 2013, à la salle 315 de l’Amphipôle, vous aurez l’occasion de suivre une série de présentations (de 20 minutes) et de poser vos questions sur les bourses et les financements pour les doctorant.e.s et les chercheurs. La première partie, de 16h à 17h est dévolue aux questions que peuvent se poser les jeunes chercheurs et chercheuses et les doctorants.e.s, la deuxième partie de 17h à 18h aux chercheurs et chercheuses expérimentées.

C’est l’opportunité d’enfin comprendre comment fonctionne la commission de la recherche, quels sont les budgets alloués par le FNS, quelles autres fondations subventionnent la recherche, etc.

Voici le programme de la séance:

16h00 Introduction par ACIDUL
16h05 Doctorant-e-s/ jeunes chercheurs et chercheuses – Focus sur les bourses de mobilité du FNS (L. Davis, 20 min)
16h25 Doctorant-e-s/jeunes chercheurs et chercheuses – Bourses de fondations pour les doctorant-e-s (C. Arnold, 20 min)
16h45 Questions
17h05 Pause
17h15 Chercheurs et chercheuses expérimentés – Aspects pratiques du financement de projets de recherche par les fondations (C. Arnold, 20 min)
17h35 Chercheurs et chercheuses expérimentés -Focus sur les subsides de recherche libre du FNS (L. Davis, 20 min)
17h55 Questions
18h15 Apéritif

Nouvelle version de la brochure ACIDUL

Le Groupe de travail d’ACIDUL sur la communication a terminé le lifting de la brochure d’information aux nouveaux membres. La version en français peut-être téléchargée ici en pdf ; une traduction anglaise est actuellement en cours d’élaboration et sera disponible prochainement.

Pour rappel, cette brochure fournit toute sorte d’informations utiles quant au fonctionnement de l’Université en général, et, en particulier, au rôle et aux droits des membres du Corps Intermédiaire et des doctorant·e·s.

Rencontres avec les décanats pour le respect du Règlement sur les assistants en ce qui concerne le cahier des charges

En octobre 2009, ACIDUL a publié un bref rapport suite à une enquête menée à fin 2008 parmi les assistant-e-s et doctorant-e-s de l’UNIL sur la question de leur cahier des charges. Cette enquête révélait que la majorité des personnes concernées étaient mal renseignées sur le rôle et l’importance de ce document et sur leurs droits. De nombreux témoignages recueillis par ACIDUL montrent en outre que cette situation cause de nombreux conflits entre les assistant-e-s et doctorant-e-s et les unités et facultés de l’UNIL.

Informée de ce rapport, la Direction a indiqué qu’elle ne souhaitait pas mettre en place une directive sur le cahier des charges des assistant-e-s, mais qu’elle soutiendrait ACIDUL et le Service des ressources humaines (SRH) dans leurs démarches d’information auprès des assistant-e-s et doctorant-e-s d’une part et des unités et facultés de l’autre. C’est dans ce but notamment qu’ACIDUL a produit une brochure d’information en français et en anglais, distribuée depuis la rentrée 2009 par le SRH à tous les nouveaux membres du corps intermédiaire de l’UNIL.

Le Comité d’ACIDUL a par ailleurs souhaité rencontrer successivement tous les décanats (avec des représentant-e-s des assistant-e-s de la faculté concernée) pour veiller à ce que les articles 12 et 13 du Règlement sur les assistants de 2007 soient appliqués, en particulier l’article 12, alinéa 2, qui prévoit que chaque faculté doit fournir aux unités un modèle pour produire les cahiers des charges des assistant-e-s. Effectivement, lorsque le Comité d’ACIDUL a entrepris cette démarche fin 2009, seule la Faculté des Lettres avait mis en place un tel modèle, en collaboration avec l’ACIL, et ce en août 2007. La Faculté des SSP l’a cependant suivie début 2010 (le modèle ne semble pourtant pas disponible en ligne pour l’instant). ACIDUL souhaite également s’assurer que les assistant-e-s ne dépendent pas d’un unique professeur pour toutes leurs tâches, source fréquente de tensions et d’insécurité.

Jusqu’ici ACIDUL a rencontré les décanats de Droit et sciences criminelles (avec un représentant de l’ACILex), des HEC (avec un représentant de PhDnet), de Théologie et sciences des religions (avec un représentant de la nouvelle ACITSR) et de Géosciences et sciences de l’environnement (avec deux des représentant-e-s du corps intermédiaire au Conseil de Faculté, ce corps n’ayant pas d’association dans cette faculté). Une rencontre avec le Décanat de Biologie et médecine (et des représentant-e-s de l’ADAS) est prévue très prochainement. ACIDUL souhaite encore rencontrer les décanats de Lettres et de SSP, pour faire le bilan sur leurs modèles de cahiers des charges déjà en vigueur, fin 2010.

Le bilan des rencontres passées est mitigé.

Le Décanat des HEC a été très attentif au rapport et demandes d’ACIDUL. Il a promis la mise en place rapide d’un modèle de cahier des charges complet (en collaboration avec PhDnet) et le développement de mesures visant à une actualisation annuelle des cahiers. La Faculté reste cependant réticente à une gestion des assistant-e-s et de leurs charges au niveau de l’unité (telle que prévue par le Règlement) : dans plusieurs unités, les assistant-e-s restent attaché-e-s dans la pratique à un unique professeur pour toutes leurs tâches.

En Théologie et sciences des religions, l’absence de modèle pour le cahier des charges est compensée par un processus systématique de contrôle des cahiers par le Décanat. Les cahiers sont également mis à jour régulièrement, lorsqu’un-e nouvel-le assistant-e est engagé-e dans une unité, et lors du renouvellement des contrats. La Faculté a également indiqué qu’elle pratiquait une répartition des charges par unité, et non par professeur. L’ACITSR s’est par ailleurs montrée satisfaite de la situation actuelle.

A l’opposé, le Décanat de Droit et sciences criminelles a indiqué qu’il ne souhaitait pas entreprendre de démarches particulières pour respecter le Règlement sur les assistants. Aucun modèle de cahier des charges n’est fourni dans cette faculté, où les assistant-e-s sont traditionnellement dépendants d’un unique professeur pour toutes leurs tâches (sauf en Sciences criminelles). Le Décanat a cependant laissé entendre qu’il considérerait la mise en place d’un « mode d’emploi » pour la rédaction des cahiers des charges si celui-ci lui était proposé par l’ACILex. Il a également indiqué que les conflits et abus étaient réglés au cas par cas, mais en l’absence de toute mesure pour informer les assistant-e-s et imposer des charges standards aux unités, il semble peu probable que la majorité des tensions soient jamais révélées au Décanat ou aux associations.

En Géosciences et sciences de l’environnement, ACIDUL s’est heurtée à l’absence d’une association facultaire du corps intermédiaire. Cette absence a été évoquée lors de la rencontre. Le Décanat souhaiterait voir émerger un tel interlocuteur, mais il n’existe pour l’instant aucune volonté d’organisation du corps intermédiaire. Un certain intérêt a été montré de part et d’autre pour la mise en place d’un modèle de cahier des charges, mais là encore l’absence d’un organe pouvant s’exprimer au nom des assistant-e-s semble compromettre tout projet de ce type. Le Décanat a en revanche indiqué pratiquer autant que possible une répartition des tâches au niveau de chaque unité.

ACIDUL vous tiendra informés des prochaines rencontres, et va bien entendu être attentive aux suites données à ces rencontres dans chaque faculté. Elle entend en particulier réaliser une nouvelle enquête courant 2011 pour voir comment la situation a évolué autour de la question du cahier des charges des assistant-e-s et doctorant-e-s à l’UNIL.

Groupe de travail « Cahier des charges »

L’entrée en vigueur du nouveau Règlement sur les assistants a rendu obligatoire l’établissement d’un cahier des charges. Le Comité a reçu plusieurs courriers électroniques et rencontré plusieurs assistant-e-s qui avaient trouvé des difficultés lors de la signature du cahier des charges. ACIDUL a mené une enquête pour avoir un aperçu de la situation pour l’ensemble des assistant-e-s et pour définir les problèmes rencontrés. Les résultats de cette enquête sont maintenant disponibles.

Avec le Service des ressources humaines, le Comité d’ACIDUL cherche avant tout à mieux informer sur le rôle et le fonctionnement du cahier des charges, pour prévenir tout problème d’application. Une brochure en cours d’élaboration doit notamment servir cette tâche.

La Direction ne souhaite pas encadrer la production des cahiers des charges des assistant-e-s. A la demande du Comité d’ACIDUL, elle a cependant demandé aux doyens de mettre en place des modèles ou des feuilles de route pour faciliter et encadrer la production des cahiers des charges des assistant-e-s au sein des facultés. L’ACIL a d’ores et déjà produit un tel document, avec l’accord du Décanat des Lettres. ACIDUL travaille pour que les autres facultés leur emboîtent le pas.

Brochure ACIDUL

La brochure destinée aux nouveaux membres d’ACIDUL, qui fournit toute sorte d’informations utiles quant au fonctionnement de l’Université en général, et au rôle et aux droits du corps intermédiaire et des doctorant-e-s en particulier, est dès maintenant disponible (PDF) en français et en anglais.

The brochure aimed for new members of ACIDUL, which provides all kinds of information with regard to the University’s organization in general, and the role and rights of the corps intermédiaire and doctoral students in particular, is now available (PDF) in French or English.

Brochures

En accord avec le Service des ressources humaines et la Direction, le Comité d’ACIDUL prépare actuellement une brochure destinée à tous les nouveaux membres du corps intermédiaire, soit tou-te-s les nouveaux/-elles assistant-e-s diplômé-e-s, premiers/-ères assistant-e-s, maîtres assistants et maîtres d’enseignement et de recherche. Cette brochure, qui devrait être jointe à tout premier contrat de travail, explique le fonctionnement interne de l’UNIL, les droits de ses employé-e-s, le rôle des associations, la fonction des services et centres à disposition, etc. Une version anglaise (avec un lexique) sera disponiblie sur le site d’ACIDUL. La brochure devrait être prête pour la rentrée de septembre 2009.

De plus, le Comité d’ACIDUL conseille à tou-te-s les doctorant-e-s la lecture de la brochure Objectif : Thèse (PDF), proposée par l’Egalité des chances à l’Université de Genève (UNIGE). Bien que destiné aux doctorantes de l’UNIGE, ce document contient de précieuses informations pour tout-e doctorant-e à chaque étape de sa thèse.

Groupe de travail « Fonctions »

ACIDUL a créé un groupe de travail centré sur la multiplication et l’hétérogénéité des fonctions au sein de l’Université (qu’elles soient rattachées ou non au corps intermédiaire) et des divers problèmes que cela peut causer (et que cela cause déjà !). Le groupe s’est réuni pour la première fois le jeudi 26 février au bureau d’ACIDUL (sous-sol de l’Amphipôle).

Projet de « Directive sur les doctorants financés par des fonds externes »

En novembre 2007, lors d’une séance formelle, la Direction a transmis à ACIDUL une « Directive sur les doctorants financés par des fonds externes » en lui demandant de donner son avis dans les quinze jours.

Dans l’urgence, ACIDUL a convoqué un groupe de travail sur le sujet afin de récolter un maximum d’avis. Celui-ci s’est tenu le 27 novembre 2007. Au vu des réactions lors de cette rencontre et des messages que nous avions déjà reçus, il a été décidé de s’opposer à cette directive via une prise de position. Celle-ci fut transmise à la Direction dans les délais qui avaient été impartis.

Les principaux arguments avancés sont les suivants :

  • il est dangereux d’avoir deux statuts qui exécuteront les mêmes tâches mais pour des salaires différents ;
  • l’indemnité est fixe ; elle ne peut donc pas être adaptée aux années d’assistanat ou aux augmentations du coût de la vie ;
  • le complément ne serait plus que soumis au Code des obligations et non pas au Règlement des assistants comme jusqu’à maintenant, ce qui aurait des conséquences sur les vacances et congés, et permettrait de déroger à la règle d’engagement 1+2+2.

Suite à cette réaction, la Direction a proposé une nouvelle séance afin de rediscuter de la Directive, qui s’est tenue le 13 décembre.

Les arguments de la Direction furent les suivants.

Le principal argument avancé est que le règlement du FNS dit que tout-e doctorant-e est engagé-e à 100% et doit donc consacrer l’entier de son temps à sa thèse ; l’Université peut éventuellement compléter les revenus. La pratique actuelle qui est de marquer 60% sur les contrats FNS et de leur donner un complément en pourcentage est, selon la Direction, en contradiction avec le règlement FNS et ne peut donc perdurer.

Selon eux, la situation est d’autant plus difficile que les compléments sont faits sur des contrats d’assistant-e-s et ne s’adaptent pas bien à la durée des fonds externes. La Directive permet de résoudre le problème en dérogeant à la règle d’engagement du 1+2+2.

Au vu de cette position, ACIDUL a convoqué une Assemblée générale ordinaire le 18 décembre. Celle-ci a rappelé qu’elle rejetait la Directive et qu’il ne fallait pas en négocier le contenu. Le Comité était chargé de se renseigner sur la situation dans les autres universités, de voir ce qu’imposait réellement le FNS et de rappeler à la Direction que

  • sur le principe le corps intermédiaire est contre deux statuts exécutant les mêmes tâches mais soumis à des règlements différents ;
  • la directive pose problème pour toutes les personnes qui ont des compléments externes à l’Université et qui verraient leur contrat passer de 60% à 100% sans augmentation de salaire.

Le Comité s’est renseigné sur la situation dans d’autres universités suisses et s’est aperçu que Genève acceptait de considérer l’engagement FNS comme un 60% et se donnait le pouvoir de compléter de 40% le salaire des doctorant-e-s. De même, le FNS a indiqué au Comité que chaque université avait une certaine marge de manœuvre dans la gestion des engagements et des salaires.

Toutes ces informations ont été transmises le 21 janvier lors d’une nouvelle rencontre avec la Direction. Celle-ci a dit au Comité d’ACIDUL qu’elle prenait bonne note des remarques et qu’elle allait réfléchir encore sur le projet. Elle nous a dit qu’elle nous donnerait des nouvelles à fin février et prévoyait une entrée en vigueur pour avril ou mai.

Le détail de la discussion a été rapporté à l’Assemblée générale extraordinaire du 29 janvier, qui a, par ailleurs, décidé de lancer dans l’immédiat une pétition, qui montre que le Comité est soutenu par sa base et que cette question préoccupe véritablement les assistant-e-s et les doctorant-e-s. De plus, il a été décidé de créer un groupe de travail qui réfléchirait à des solutions qui seraient ensuite transmises à la Direction.