Metadata Policy for information describing items in the repository
1. Anyone may access the metadata free of charge.
2. The metadata may be re-used in any medium without prior permission for not-for-profit purposes provided the OAI Identifier or a link to the original metadata record are given.
Data Policy for full-text and other full data items
1. Access to some or all full items is controlled.
2. Copies of full items generally can be:
- (a) reproduced, and displayed or performed
- (b) for personal research or study, educational, or not-for-profit purposes without prior permission or charge.
provided:
- (a) the authors, title and full bibliographic details are given
- (b) a hyperlink and/or URL are given for the original metadata page
- (c) the content is not changed in any way
3. Full items must not be harvested by robots except transiently for full-text indexing or citation analysis
4. Full items must not be sold commercially in any format or medium without formal permission of the copyright holders.
5. This repository is not the publisher; it is merely the online archive.
6. Mention of SERVAL is appreciated but not mandatory.
Content Policy for types of document & data set held
1. This is an institutional or departmental repository.
2. No content policy defined.
Submission Policy concerning depositors, quality & copyright
1. Items may only be deposited by accredited members, and academic staff of the institution, or their delegated agents.
2. Authors may only submit their own work for archiving.
3. The administrator only vets items for the eligibility of authors/depositors, valid layout & format, and the exclusion of spam
4. The validity and authenticity of the content of submissions is the sole responsibility of the depositor.
5. Items can be deposited at any time, but will not be made publicly visible until any publishers’ or funders’ embargo period has expired.
6. Any copyright violations are entirely the responsibility of the authors/depositors.
7. If SERVAL receives proof of copyright violation, the relevant item will be removed immediately.
Preservation Policy
1. Items will be retained indefinitely.
2. SERVAL will try to ensure continued readability and accessibility.
3. SERVAL regularly backs up its files according to current best practice.
4. Items may be removed at the request of the author/copyright holder, but this is strongly discouraged.
5. Acceptable reasons for withdrawal include:
- (a) Proven copyright violation or plagiarism
- (b) Legal requirements and proven violations
- (c) National Security
- (d) Upon motivated request of the author
6. Withdrawn items are not deleted per se, but are removed from public view.
7. Withdrawn items’ identifiers/URLs are retained indefinitely.
8. URLs will continue to point to ‘tombstone’ citations, to avoid broken links and to retain item histories.
9. No closure policy defined.
Disclaimer
Les prises de position et les opinions exprimées dans l’article sont celles des auteurs/dépositaires et ne peuvent être attribuées à l’Université de Lausanne. Les métadonnées ainsi que les mots-clés contenus dans l’article ont été librement choisis par les auteurs/dépositaires. L’Université de Lausanne se dégage de toute responsabilité et ne donne aucune garantie sur l’exactitude, l’exhaustivité ou la conformité des informations que l’article contient et l’Université de Lausanne ne peut être tenue pour responsable en cas d’atteinte à des droits de propriété intellectuelle de tiers ou en cas d’erreurs, d’omissions ou de non-conformité des informations contenues dans l’article et de leur interprétation.
Renvois et liens vers d’autres sites internet
Les renvois et les liens vers d’autres sites internet sont informatifs, le contenu, la forme et les services offerts par ces sites dépendant entièrement de la responsabilité de leurs auteurs. L’accès à ces sites et leur utilisation se font aux risques des personnes qui les consultent.
Protection des données
L’article 13 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse et la loi vaudoise sur la protection des données ainsi que son règlement d’application disposent que toute personne a droit à la protection de sa sphère privée, ainsi qu’à la protection contre l’emploi abusif des données personnelles et sensibles qui la concernent. L’Université de Lausanne observe strictement ces dispositions.
Les données personnelles sont traitées de façon confidentielle et ne sont ni vendues, ni transmises à des tiers sans l’accord préalable de la personne concernée.
Aucune donnée personnelle n’est enregistrée lors de l’accès à la page d’accueil. Le serveur internet de l’Université de Lausanne n’enregistre que des données statistiques d’utilisation non personnelle, par des cookies, pour analyser l’appréciation de la qualité de son offre (fichiers, journaux). Il utilise Google Analytics pour analyser l’audience du site et améliorer son contenu. Les données de consultation ne sont donc pas associées à des données personnelles. Vous trouverez plus d’informations sur les règles de confidentialité de cet outil sur le site de Google Analytics.
Ces règles ne sont toutefois pas valables pour la prise de contact volontaire.
Les adresses e-mails ou autres données permettant d’identifier la personne ne sont en aucun cas transmises à des entités externes à l’Université de Lausanne sans l’accord préalable des personnes concernées.
Audits de création/modification
Les usagers sont rendus attentifs au fait que toutes les actions effectuées sur une notice (création et modification) dans SERVAL sont enregistrées pour des raisons techniques et d’éthique. La seule donnée personnelle enregistrée correspond à l’identifiant UNIL de la personne qui a effectué ces actions.
Les données personnelles sont traitées dans le respect de la législation en matière de protection des données et ne sont pas communiquées à des tiers. Ces données sont uniquement accessibles aux membres du personnel SERVAL et sont détruites lors de l’effacement de la notice concernée.
Tout usager peut demander au responsable du traitement l’accès à ses données personnelles en s’adressant à : serval_tech@unil.ch