Un spécialiste de l’impôt minimum mondial
Hindou d’origine, le professeur Vikram Chand aime le canton de Vaud, où il s’est implanté avec sa femme genevoise et leurs trois jeunes enfants. Il se décrit comme un family man doublé d’un working man, qui trouve tout juste le temps de faire un peu de fitness quand il ne voyage pas pour prêcher la bonne parole fiscale en Indonésie, où l’appelle le Ministère des finances, aux Philippines comme consultant de la Banque asiatique de développement ou en quelques autres points du globe.
Vikram Chand est un des spécialistes de l’impôt minimum mondial de 15% sur les bénéfices des entreprises ; il analyse aussi les incitations fiscales pratiquées à Zoug ou ailleurs, car «la réforme sur le taux minimum comporte la possibilité d’introduire de nouvelles incitations», autrement dit ce qu’on appelle les Qualified Refundable Tax Credits. Évidemment, si tout le monde s’y met… Le professeur connaît bien ces manœuvres et contribue à former, à l’invitation de l’OCDE, de la Commission européenne, de l’ONU ou de la Banque mondiale, les administrations fiscales d’une vingtaine de pays avec un programme de base et une partie adaptée à chacun.
Prix de transfert et prix du marché
À l’UNIL il enseigne, en français, le droit fiscal suisse sur l’imposition des personnes au niveau du bachelor et propose trois enseignements de master en anglais : un cours sur les lois fiscales internationales et européennes, un autre sur le prix de transfert et les méthodes pour déterminer ce prix (quand une maison-mère vend une matière première, un produit ou un service à une filiale en dessous du marché, le plus gros bénéfice reviendra à cette filiale située dans un pays étranger moins taxateur voire paradisiaque ; ce genre de transaction soulève en outre la question de la double imposition puisque des profits sont réalisés par les deux entités du groupe, sans oublier de potentiels différends entre les administrations concernées). Au sein de l’OCDE, le prix de transfert est fixé sur le principe de la pleine concurrence, c’est-à-dire le prix du marché, explique le professeur : «Il faut des règles pour contenir ce jeu sur les prix entre filiales visant à diminuer l’impôt global du groupe.» Le troisième cours qu’il donne est le seul de ce type dans les universités suisses et il porte sur le taux minimal s’agissant de la taxation des profits engrangés sur le plan mondial par les mastodontes de l’économie digitale.
D’Hyderabad à Lausanne
En outre, depuis 2016 déjà, il codirige avec le professeur Danon un Programme exécutif sur les différentes méthodes nationales de calcul des prix de transfert. Une spécialisation proposée par les deux facultés FDCA et HEC dans le cadre de la Formation continue. Cet amoureux du canton de Vaud a étudié en Bachelor et en Master à Hyderabad, sa ville d’origine, il a travaillé ensuite chez EY, avant d’obtenir un Advanced Master of Law aux Pays-Bas, un doctorat à l’Université de Neuchâtel puis un postdoctorat à l’UNIL, sa base actuelle comme professeur associé au Centre de droit public et au Centre de politique fiscale, une plateforme de recherche conjointe aux deux facultés FDCA et HEC. Pour résumer les spécialités de Vikram Chand : le taux minimum, le prix de transfert et les conventions de double imposition. Les étudiantes et étudiants peuvent compter sur lui pour les éclairer avec le sourire sur ces sujets arides et sophistiqués. – NR