Recherche et propriété intellectuelle & données de recherche : droit d’auteur et licences  

salle 2227, Géopolis, UNIL  – Présentiel

Inscrit dans le cycle de présentation « Gestion des données de recherche: comprendre les enjeux et adopter les bonnes pratiques » de SSP, cette seconde séance, à travers deux présentations, aborde la question de 1) la propriété intellectuelle et son importance dans le cadre de la recherche et 2) le droit d’auteur en lien avec le partage et la réutilisation des données de recherche.

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Recherche et propriété intellectuelle 

Cette présentation vise à apporter un aperçu général de la propriété intellectuelle et son importance dans le cadre de la recherche. Au cour de la présentation, nous aborderons les différents types de propriété intellectuelles, les protections dont elles bénéficient et les possibilités d’utilisation et de partage (licences) de celles-ci dans le cadre de la recherche. Au terme de cette présentation, les participants et participantes pourront mieux identifier les enjeux de propriété intellectuelle et les différentes stratégies de protection à disposition.

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Simon Jossen: Titulaire d’un Master en Droit, criminalité et sécurité des technologies de l’information, Simon Jossen est juriste au Knowledge Transfer UNIL CHUV. Dans le cadre de son activité, il négocie entre autres les contrats de collaboration et de recherche entre l’UNIL et ses partenaires privés (entreprises, fondations) ainsi que les consortiums de recherche européens. Il traite notamment des questions de protection des données personnelles et/ou sensibles, ainsi que de la collecte et de la réutilisation des données de patients dans le cadre de la recherche sur l’être humain.

Données de recherche : droit d’auteur et licences

Cette intervention propose un éclairage sur le droit d’auteur, en lien avec le partage et la réutilisation des données de recherche. En effet, les bailleurs de fonds et les institutions académiques demandent dorénavant que ces dernières soient diffusées de manière ouverte. Les principes généraux du droit d’auteur seront présentés et nous verrons comment ils s’appliquent aux données. Nous aborderons comment les diffuser, ou utiliser celles de tiers, en accord avec la législation. Les licences Creative Commons seront aussi détaillées, en tant qu’outil important de la réutilisation des données de recherche. Nous discuterons par ailleurs des limites de certaines de ces licences dans ce contexte.

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Anouk Santos travaille à la Bibliothèque de l’Université de Genève. Elle est impliquée dans le soutien à la gestion des données de recherche et à la publication en Open Access. Titulaire d’un Bachelor et d’un Master en Sciences de l’information, elle a rédigé son mémoire de fin d’études sur les enjeux juridiques des données de recherche. Elle est également certifiée Creative Commons.

Entrée libre sans inscription.