{"id":10097,"date":"2025-09-29T15:33:06","date_gmt":"2025-09-29T13:33:06","guid":{"rendered":"https:\/\/wp.unil.ch\/esspace\/?post_type=tribe_events&p=10097"},"modified":"2025-09-30T17:37:47","modified_gmt":"2025-09-30T15:37:47","slug":"recherche-et-propriete-intellectuelle","status":"publish","type":"tribe_events","link":"https:\/\/wp.unil.ch\/esspace\/event\/recherche-et-propriete-intellectuelle\/","title":{"rendered":"Recherche et propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle & donn\u00e9es de recherche : droit d’auteur et licences\u00a0\u00a0"},"content":{"rendered":"
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\n\t\t\n\t\t\tnovembre 6, 2025\t\t<\/span>\n\n\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t@\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\n\t\t\t\t13:30\t\t\t<\/span>\n\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t–\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t15:30\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t<\/p>\n<\/div>\n\n\n\n

salle 2227, G\u00e9opolis, UNIL  – Pr\u00e9sentiel<\/p>\n\n\n\n

Inscrit dans le cycle de pr\u00e9sentation \u00ab Gestion des donn\u00e9es de recherche: comprendre les enjeux et adopter les bonnes pratiques<\/em> \u00bb de SSP, cette seconde s\u00e9ance, \u00e0 travers deux pr\u00e9sentations, <\/strong> aborde la question de 1) la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et son importance dans le cadre de la recherche et 2) le droit d’auteur en lien avec le partage et la r\u00e9utilisation des donn\u00e9es de recherche.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

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Recherche et propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle\u00a0<\/h2>\n\n\n\n

Cette pr\u00e9sentation vise \u00e0 apporter un aper\u00e7u g\u00e9n\u00e9ral de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et son importance dans le cadre de la recherche. Au cour de la pr\u00e9sentation, nous aborderons les diff\u00e9rents types de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelles, les protections dont elles b\u00e9n\u00e9ficient et les possibilit\u00e9s d\u2019utilisation et de partage (licences) de celles-ci dans le cadre de la recherche. Au terme de cette pr\u00e9sentation, les participants et participantes pourront mieux identifier les enjeux de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et les diff\u00e9rentes strat\u00e9gies de protection \u00e0 disposition.<\/p>\n\n\n\n

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Simon Jossen<\/strong>: Titulaire d\u2019un Master en Droit, criminalit\u00e9 et s\u00e9curit\u00e9 des technologies de l’information, Simon Jossen est juriste au Knowledge Transfer UNIL CHUV. Dans le cadre de son activit\u00e9, il n\u00e9gocie entre autres les contrats de collaboration et de recherche entre l\u2019UNIL et ses partenaires priv\u00e9s (entreprises, fondations) ainsi que les consortiums de recherche europ\u00e9ens. Il traite notamment des questions de protection des donn\u00e9es personnelles et\/ou sensibles, ainsi que de la collecte et de la r\u00e9utilisation des donn\u00e9es de patients dans le cadre de la recherche sur l\u2019\u00eatre humain.<\/p>\n\n\n\n

Donn\u00e9es de recherche : droit d’auteur et licences<\/h2>\n\n\n\n

Cette intervention propose un \u00e9clairage sur le droit d\u2019auteur, en lien avec le partage et la r\u00e9utilisation des donn\u00e9es de recherche. En effet, les bailleurs de fonds et les institutions acad\u00e9miques demandent dor\u00e9navant que ces derni\u00e8res soient diffus\u00e9es de mani\u00e8re ouverte. Les principes g\u00e9n\u00e9raux du droit d\u2019auteur seront pr\u00e9sent\u00e9s et nous verrons comment ils s\u2019appliquent aux donn\u00e9es. Nous aborderons comment les diffuser, ou utiliser celles de tiers, en accord avec la l\u00e9gislation. Les licences Creative Commons seront aussi d\u00e9taill\u00e9es, en tant qu\u2019outil important de la r\u00e9utilisation des donn\u00e9es de recherche. Nous discuterons par ailleurs des limites de certaines de ces licences dans ce contexte.<\/p>\n\n\n\n

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Anouk Santos<\/strong> travaille \u00e0 la Biblioth\u00e8que de l’Universit\u00e9 de Gen\u00e8ve. Elle est impliqu\u00e9e dans le soutien \u00e0 la gestion des donn\u00e9es de recherche et \u00e0 la publication en Open Access. Titulaire d’un Bachelor et d’un Master en Sciences de l’information, elle a r\u00e9dig\u00e9 son m\u00e9moire de fin d\u2019\u00e9tudes sur les enjeux juridiques des donn\u00e9es de recherche. Elle est \u00e9galement certifi\u00e9e Creative Commons.<\/p>\n\n\n\n

Entr\u00e9e libre sans inscription.<\/strong><\/p>\n\n\n\n