Réflexions autour du droit d’auteur

Les membres du groupe Mnémo-Pôle mènent actuellement une réflexion sur la problématique large du droit d’auteur et de diffusion. La communauté scientifique est de plus en plus souvent confrontée au problème de la diffusion d’œuvres ou de travaux pour lesquels les droits de la version papier sont clairs mais dont la transformation en produit numérique peut conduire à des restrictions d’accès. La maîtrise de la diffusion est un des grands défis qui attend les institutions.

Le problème est encore plus important pour des œuvres dont l’original est numérique. Pour le chercheur, en particulier le jeune chercheur, il est une évidence: TOUT doit être à disposition en ligne et gratuit. Le souci des dépositaires du patrimoine est évidemment de donner accès aux sources, aux originaux, mais aussi de respecter les droits des auteurs.

Enfin, la circulation de versions numériques et la constitution de bases de données, de banques d’images et de « big data » amène progressivement des amalgames de données patrimoniales dont l’origine se fond dans les nouveaux environnements, au dépens de la propriété intellectuelle et du principe de territorialité. Les exigences de la recherche font très souvent fi des réalités conservatoires et des contextes initiaux de production.