Règlement de maison

Voici les règles de la maison à suivre dans les résidences afin de favoriser un séjour agréable à chaque locataire.

Art. 1 Dispositions générales
1 Les locaux loués doivent être entretenus avec soin et de façon appropriée par le/la locataire.
2 Le matériel mis gracieusement à disposition devra être rendu à la libre disposition des autres locataires dans les plus brefs délais. Le/la locataire veillera notamment à laver et ranger le matériel de maison.
3 Les chambres doivent être accessibles pour les cas d’urgence lorsqu’une intervention est nécessaire.
4 L’organisation de fêtes avec des personnes n’habitant pas la résidence est interdite. Exceptionnellement, le Directeur de la Fondation peut l’autoriser. Dans tous les cas, la/les personne/s organisatrice/s sont responsable/s de tous les dommages et détériorations qui pourraient se produire lors de la soirée.

Art. 2 Utilisation des chambres

1 Le mobilier disponible dans chaque chambre ne doit être en aucun cas déplacé, et/ou entreposé ailleurs que dans la chambre correspondante.
2 Les armoires frigorifiques, congélateurs ainsi que les plaques ou cuisinières électriques ou à gaz sont interdits dans les chambres pour des raisons de sécurité.
3 Les repas ne doivent ni être préparés, ni consommés dans les chambres.
4 La possession d’animaux dans les chambres, ainsi que dans les parties communes et les extérieurs, est interdite.

Art. 3 Utilisation des zones communes
1 Le mobilier des zones communes est mis à disposition à bien plaire, et ne doit être en aucun cas déplacé, ce dernier doit être immédiatement remis en place le cas échéant.
2 Les réchauds, bouilloires, grille-pain ne doivent en aucun cas être utilisés en dehors de la cuisine.
3 Les déchets ménagers doivent être jetés dans les poubelles des cuisines. Les papiers, les bouteilles et les déchets végétaux sont à jeter dans les containers prévus à cet effet à l’extérieur de l’immeuble.
4 Il est strictement interdit d’entreposer des véhicules à moteur à l’intérieur du bâtiment.

Art. 4 Utilisation des extérieurs
1 Il est interdit d’étendre ou de suspendre du linge ou tout autre objet aux fenêtres.
2 Les objets entreposés sur les balcons ne doivent pas en dépasser le rebord.
3 Il est interdit de faire du feu (grillades, barbecue, etc.) sur les balcons, les terrasses et dans le jardin.
4 Nous vous prions de garder les extérieurs propres et en ordre. Veuillez jeter les lettres et publicités des boîtes aux lettres dans le container à papier prévu à cet effet.

Art. 5 Conciliation
1 Si le/la locataire, ses sous-locataires ou visiteurs/euses contreviennent à l’obligation de respecter les autres habitants de la maison ou les voisins, une conciliation sera organisée.
2 Si celle-ci échoue, après un avertissement écrit et envoyé en recommandé, le bailleur peut résilier le contrat pour la fin d’un mois avec un délai de préavis de 30 jours.

Art. 6 Motifs de résiliation, avec effets immédiats
1 Lorsque le/la locataire aura causé volontairement un préjudice grave à la chose louée ou se sera comporté, envers le bailleur, d’autres locataires ou le voisinage, d’une façon telle qu’une continuation du bail s’avère insoutenable, le bail sera résilié avec effets immédiats.
2 Est notamment considéré comme juste motif tout vol effectué au sein et aux alentours des immeubles, ainsi que toute organisation de fêtes publiques dans l’enceinte des résidences.